Mentions légales
1. MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site internet gasmon.fr http://gasmon.fr est édité par :
Antoine, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur), sous le nom commercial Gasmon.
- GASMON
- 150 Avenue de l'espace 59118 Wambrechies cellule b12
- SIRET : 90008400500017
- Email : Gasmon.officiel@gmail.com
- TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)
Hébergement
Le Site est hébergé par la plateforme Shopify International Limited.
- Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, logos, visuels, nom de marque « Gasmon », créations graphiques) est la propriété exclusive de Monsieur Beuselinck Antoine, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent peut être trouvé via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr